Paye 2018

Maladie

  • Calcul de l’abs (voir «  absence »)(A METTRE EN NEGATIF)
  • Calcul des IJSS
    • Ø Déterminat° nbr de jrs d’abs (en jrs calendaires)
    • Ø Délai de carence CPAM (en gén 3 jrs)
    • Ø Calcul nbr de jrs calendaires  ouvrant droit à IJSS
    • Ø Calcul du montant du sal journ de réf=cumul des 3 dern mois de sal/91.25 (max 1,8 SMIC au dern jr du mois précédent l’arrêt)
    • Ø IJSS brute = 50% sal journ de réf
    • Si besoin calcul en fonction du nbr de jrs
    • Ø Applicat° CSG/CRDS sur revenu de remplacement (6,70%)
    • Ø IJSS nettes = IJSS brutes – CSG/CRDS (6,7%)
    • Si besoin calcul en fonction du nbr de jours
    • Ø Calcul du maintien de sal employeur (Si arrêt supérieur à 7 jours et ancienneté d’un an)*

 

Afin de mieux se repérer, faire un tableau à 3 lignes avec pour premières lignes les jours, 2èmes lignes la carence CPAM ainsi que les IJSS et 3ème ligne la carence employeur et le maintien de salaire

SI PAS DE SUBROGATION NE CALCULER QU’A PARTIR DU MAINTIEN DE SALAIRE

Capture

Attention à la proratisation

(ex : SI 4 jrs maintien sal et mois comprenant 22 jrs ouvrés à sal de base X 90% X 4 / 22)

 

  • Ø Carence légale empl = 7 jrs
    • Ø 90% rému brute pdt 30 jrs (à compter du 8ième jr maladie)
    • Ø 2/3 rému brute les 30 jrs suiv
    • Ø Calcul des IJSS brutes (durée indémn)

 

Complément de sal = maintient légal 90% – IJSS brutes corresp au jours de maintien

 

Subrogation (en bas BS +) = IJSS nettes ; dans ce cas seulement abs en haut BS

 

ATTENTION : IJSS brutes et/ou complément empl à mettre en haut BS

 

Calculer le maintien de la même manière que l’absence, ex absence en h réelles maintien en h

 

CPAM

Maladie 1

 

 

 

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